Conseil municipal [mars] – Ordre du jour de la séance :
- Point n°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 février 2018
- Point n°2 : Compte de gestion, exercice 2017 – Approbation
- Point n°3 : Compte administratif, exercice 2017 – Approbation
- Point n°4 : Budget principal – Affectation du résultat d’exploitation 2017
- Point n°5 : Budgets annexes – Affectation du résultat d’exploitation 2017
- Point n°6 : Budget principal – Budget supplémentaire : reprise des résultats de l’exercice 2017
- Point n°7 : Budgets annexes – Budget supplémentaire : reprise des résultats de l’exercice 2017
- Point n°8 : Dotation de Solidarité Urbaine – Présentation rapport d’utilisation pour l’année 2017
- Point n°9 : Garantie d’emprunt pour ALTER CITES – ZAC Les Mazeries/Waldeck Rousseau – Montant 2 000 000 €
- Point n°10 : Protection de l’environnement – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) Approbation du transfert à la communauté urbaine Angers Loire Métropole de la compétence en matière d’animation et de concertation
- Point n°11 : Patrimoine communal – Bilan foncier annuel pour 2017
- Point n°12 : Patrimoine communal – Cession d’un local artisanal – 3 rue Paul Pousset
- Point n°13 : Patrimoine communal – approbation et signature d’un bail commercial avec la société Locaposte – 97 avenue du 8 Mai
- Point n°14 : ZAC Les Mazeries/Waldeck Rousseau – Démarche de labellisation EcoQuartier et signature de la charte EcoQuartier
- Point n°15 : ZAC Les Grandes Maisons – Démarche de labellisation EcoQuartier et signature de la charte EcoQuartier
- Point n°16 : Installation et mise à disposition de conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers résiduels et à la collecte sélective « tri des ordures ménagères » – Signature de conventions entre la ville des Ponts-de-Cé, la communauté urbaine Angers Loire Métropole et les bailleurs sociaux
- Point n°17 : Salle omnisports – Exonération totale des pénalités de retard et d’absence aux rendez-vous de chantier pour les entreprises SOTEBA, CONSTRUCTIONS MARTIN et BELOUIN
- Décisions du Maire article L. 2122.22 du C.G.C.T.
Lundi 26 mars – 19h30
Hôtel de Ville
