FILTRER PAR
RECHERCHER

Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales,  la Ville met à disposition du public sur cette page l’ensemble des documents légaux obligatoires : arrêtés, décisions…
Retrouvez ici à partir de juillet 2022 l’ensemble des décisions et actes administratifs portés à la connaissance du public.

Délibérations
17.11.2022

22SE2709-25 | Centre culturel Vincent-Malandrin – Approbation et signature d’une convention avec l’association Canal

pour la saison 2022/2023

Délibérations
17.11.2022

22SE2709-24 | Centre culturel Vincent-Malandrin – Approbation et signature d’une convention avec l’association Soulshine

pour la saison 2022/2023

Délibérations
17.11.2022

22SE2709-19 | Personnel – Heures complémentaires et indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibérations
17.11.2022

22SE2709-18 | Finances – Ouverture de 2 nouvelles Autorisations de programme

Construction d’un club-house et Construction d’un nouvel accueil de loisirs

Délibérations
17.11.2022

22SE2709-17 | Finances – Modification de l’Autorisation de Programme « Amélioration énergétique du groupe scolaire R.Renard »

Délibérations
17.11.2022

22SE2709-16 | Finances – Fin de la convention de gestion voirie avec Angers Loire Métropole

Approbation de l’avenant de clôture

Délibérations
17.11.2022

22SE2709-15a | Finances – Budget supplémentaire : reprise des résultats de l’exercice 2021 et ajustements divers

(Annule et remplace le délibération 22SE2709-15 suite à une erreur matérielle)

Délibérations
17.11.2022

22SE2709-14 | Tourisme – Via Sancti Martini – Inscription de l’itinéraire pédestre

au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée non motorisée

Mis à jour le 21.02.2023 à 02h20