Publications
Légales

FILTRER PAR
RECHERCHER

Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales,  la Ville met à disposition du public sur cette page l’ensemble des documents légaux obligatoires : arrêtés, décisions…
Retrouvez ici à partir de juillet 2022 l’ensemble des décisions et actes administratifs portés à la connaissance du public.

Arrêtés municipaux
09.05.2023

Arrêté municipal AMT 23-DST-143 Réglementation de la circulation et du stationnement Convoi d’équidés dans le cadre de la Journée Citoyenne

CHEMIN DU BOIS D’AVAULT RUE PASTEUR – PONT DUMNACUS - RUE CHARLES DE GAULLE Route départementale 160 – Voie à grande circulation RUE JEAN MACÉ – PROMENADE SERGE JURET ESPLANADE DE LA MÉDIATHÈQUE

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
09.05.2023

Arrêté municipal AMT 23-DST-141 Réglementation de la circulation et du stationnement QUARTIER DE SORGES

Route de Sorges – Rue Jules Ferry – Rue Lamartine Rue et place de l'Église - Ruelle du Vieux Puits - Rue Jacques Davy Rue de l'École - Parkings et rues du Chevet et de la Vicomté Prairie de la Vicomté (Zone de loisirs) 25èmes Puces Sorgeaises

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
09.05.2023

Arrêté municipal AMPS 23-DST-140 PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT Occupation du domaine public QUARTIER DE SORGES

Rue et place de l'Église - Rue Jacques Davy – Rue du Chevet - Rue de l'École – Rue de la Vicomté - Prairie de la Vicomté 25èmes Puces Sorgeaises

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
03.05.2023

Arrêté municipal 23M018 autorisation d’ouverture de débit de boisson temporaire

APE Raoul-Corbin Fête de l'école

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
03.05.2023

Arrêté municipal 23M017 autorisation d’ouverture de débit de boisson temporaire

APE André-Malraux Fête de l'école

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
03.05.2023

Arrêté municipal 23M016 autorisation d’ouverture de débit de boisson temporaire

APEL ST AUBIN KERMESSE

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
03.05.2023

Arrêté municipal 23M015 autorisation d’ouverture de débit de boisson temporaire

Vide grenier puces sorgeaises

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
02.05.2023

Arrêté municipal 23M012 Délégation temporaire de signature à Mme Claire Berthe directrice remplaçante Sports et évènementiel

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés préfectoraux
02.05.2023

Arrêté préfectoral DDPP-23-0256 détaillant les mesures applicables en Maine et Loire (ensemble du département en Zone de contrôle temporaire-faune sauvage (ZCT-FS))

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
02.05.2023

Arrêté municipal temporaire AMT 23-DST-135 Réglementation de la circulation et du stationnement RUE RAYMOND LEFÈVRE

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
02.05.2023

ARRÊTÉ MUNICIPAL – AMPS 23-DST-134 PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT Occupation du domaine public RUE RAYMOND LEFÈVRE

Téléchargez l'arrêté
Arrêtés municipaux
28.04.2023

Arrêté municipal AMT 23-DST-130 occupation du domaine public réglementation de la circulation et du stationnement quartier de l’île

fête médiévale la Baillée des Filles

Téléchargez l'arrêté

Mis à jour le 21.02.2023 à 02h20